Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BARTHELME
GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective)

Numéro de dépôt :
3077654
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque JACQUES BARTHELME

Déposée le 18 janvier 2001 par la société GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES BARTHELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective domicilié(e) 13 rue du Château, 68920 WETTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 446 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque JACQUES BARTHELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BARTHELME est expirée depuis le 18 janvier 2011.

GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective a également déposé les autres marques suivantes : SENTEURS DES VIGNES


GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective) - 13 rue du Château, 68920 WETTOLSHEIM - France - SIREN 341446649


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Vins d'Alsace et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).